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Contrat de mariage de Hippolyte Thiry et de Sophie Brice

(Mes arrière-grands-parents (SOSA n°8 et 9)

Par devant Me Charles Louis Drouet et l'un de ses collègues notaires à Nancy soussignés ont comparu M Nicolas Hippolyte Thiry cultivateur demeurant à Lorquin fils majeur de M Jean-Joseph Thiry propriétaire et de Made Catherine Françoise Jeannequin son épouse demeurant ensemble Lorquin stipulant pour lui et en son nom personnel
D'une part

MadelleHenriette Sophie Brice, sans profession, demeurant à Champigneulles, chez ses père et mère ci après nommés; fille mineure de M Marc Antoine Brice et de Made Anne Marie Julienne Burtin, son épouse, demeurant ensemble à Champigneulles, stipulant pour elle et en son nom personnel sous l'assistance de son père et de sa mère

D'autre part

M et Made Brice (Made Brice de son mari autorisée), tous deux ci dessus dénommés, qualifiés et domiciliés, agissant en leurs noms personnels tant pour assister et autoriser Madelle Brice, leur fille, qu'à raison de la dot qu'ils vont ci après lui constituer
Aussi d'autre part

Lesquels, en vue du mariage projeté entre M Thiry et Madelle Brice et dont la célébration doit avoir lieu demain à la mairie de Champigneulles ont arrêté de la manière suivante, les clauses et conditions civiles de cette union

Art 1- Communauté de biens
Les futurs époux acceptent le régime de la communauté de biens tel qu'il est établi par le code Napoléon, sauf les modifications résultant des conventions ci après

Art 2- Exclusion des dettes
Ils ne seront pas tenus des dettes l'un de l'autre, qui seraient antérieures à la célébration du mariage, non plus que de celles qui grèveraient les biens par eux recueillis pendant la durée de la communauté; ces dettes seront acquittées par celui des époux qui les aura contractées ou du chef duquel elles proviendront, sans que l'autre époux, ses biens ni sa part dans la communauté puissent en être tenus ni grevés

Art 3- Apport du futur époux
Le futur époux apporte en mariage et se constitue personnellement en dot:
1° Ses vêtements, linge, objets mobiliers à so usage personnel, le tout d'une valeur de cinq cent francs
2° Son train de culture composé de 3 chevaux et d'un matériel d'exploitation agricole évalué par le futur époux à la somme de quinze cent francs
3° La somme de mille francs en deniers comptants
4° La toute propriété d'une maison composée de deux corps de logis, située à Lorquin, grande rue, entre le sieur Cabrol et une rue
5° La toute propriété d'un jardin, contenant environ deux ares, au dit Lorquin, lieu dit au paquis entre une ruelle d'une part et Nicolas Charton et Nicolas (illisible)d'autre part
6° Et la nue propriété d'une maison, située à Lorquin, rue de la grande Fontaine, entre le sieur Jambel et des rues; laquelle maison est grevée de l'usufruit de Made Marie Barbe (illisible) épouse du sieur Henry Galassel demeurant à Cubolot commune des Métairies de Saint Quirin

Déclare le futur époux : Que la maison désignée sous le numéro quatre et le jardin compris sous le numéro cinq lui proviennent d'un leg qui lui a été fait par M Charles Louis Thiry, (Frère de Jean Joseph Thiry (SOSA N°16) son oncle propriétaire à Lorquin aux termes de son testament reçu par Me Ancel, notaire à Lorquin, en présence de témoins le premier mars mil huit cent cinquante trois. Et que la maison désignée sous le numéro six :- de l'acquisition qu'il en a faite pour la nue-propriété conjointement avec Made Galas pour l'usufruit de MadeAnne Catherine Lallemand, veuve de M Jean Haberer, sage femme demeurant à Lunéville aux termes d'un acte passé devant Me Schott, notaire à Lorquin, le vingt trois janvier mil huit cent cinquante quatre
Duquel apport qu'il déclare libre de tout passif, le futur époux a donné connaissance à la future épouse et à ses père et mère qui le reconnaissent

Art 4- Constitution de dot à la future épouse
En considération du mariage, M et Made Brice (Made Brice autorisée de son mari) donnent et constituent en dot à imputer sur la succession du prémourant d'eux subsidiairement sur celle du survivant.
1° Un trousseau constitué de vêtements, linge, bijoux, effets de toilette et meubles à l'usage de la future épouse, le tout d'une valeur de trois mille francs dont le futur époux demeurera chargé par le seul fait de la célébration du mariage qui en vaudra décharge aux donateurs.
2° Et la somme de vingt mille francs en numéraire que les donateurs s'obligent solidairement à remettre aux futurs époux la veille du mariage dont la pronociation vaudra quittance aux donateurs.

Art 5- Réserve du droit de retour
M et Made Brice réservent à leur profit le droit de retour de la totalité de la dot par eux constituée à Madelle Brice, leur fille, pour le cas où la future épouse viendrait à mourir avant eux, sans enfants et pour le cas où les enfants quelle auraient laissés mourraient eux-mêmes sans postérité avant les donateurs.
L'exercice de ce droit de retour ne portera du reste aucune atteinte à toutes dispositions en usufruit seulement, que pourra faire la future épouse à son mari pendant le mariage

Art 6- Réserve de proprier
Les apports et dots des futurs époux ainsi que tous les biens meubles ou immeubles qui pendant la durée de la communauté écherront à chacun des époux par succession, donation, leg ou autrement demeurent exclus de la communauté et sont réservés propres respectivement à chacun des époux. En conséquence, lors de la dissolution de la communauté les biens seront repris par celui des époux qui les aura apportés ou recueillis et la communauté se composera seulement: - des fruits et revenus des biens personnels aux époux, actuels ou à venir
– des acquisitions faites pendant le mariage et généralement du produit des gains et économies des époux.

Art 7- Précipuce Le survivant des époux prendra, à titre de préciput et avant tout partage des biens meubles de a communauté, savoir: - si c'est le futur époux qui survit : sa bibliothèque, ses armes, ses bijoux, ses vêtements, son linge et généralement tous objets mobiliers à son usage exclusivement personnel. - et si c'est la future épouse : ses bagues, bijoux et diamants, ses dentelles, ses livres, ses vêtements, son linge et généralement tous objets mobiliers à son usage exclusivement personnel.
Le tout sans qu'il en soit fait aucune estimation

Art 8- Convention sur le mobilier Le survivant des époux aura la faculté de conserver en déduction de ses droits et pour le montant de la prisée qui en aura été faite dans l'inventaire tout ou partie des meubles meublants (?) et objets mobiliers qui garniront l'habitation que les futurs époux occuperaientlors du décès du prémourant d'eux

Art 9- Renonciation à la communauté Lors de la dissolution de la communauté, la future épouse, ses héritiers ou ayant cause, auront en y renonçant le droit de reprendre le montant des apports et dot ensemble tout ce qui, pendant le mariage, sera échu à la future épouse par succession, donation, legs ou autrement, le tout franc et quitte des dettes et charges de la communauté quand bien même la future épouse se serait obligée ou aurait été obligée personnellement au paiement de ces dettes et charges, auquel cas elle ou ses représentants seront garantis et indemnisés par le futur époux ou ses ayant cause, même sur les biens personnels du futur époux. Et si c'est la future épouse elle-même qui exerce cette faculté, elle prendra en outre le précipuce ci dessus stipulé sans préjudice à son droitconserver au taux de leur prisée, les divers objets mobiliers d'habitation jusqu'à due concurrence, comme il a d'ailleurs été ,convenu à l'article huit qui précède.

Telles sont les conventions des parties

Avant de clore et confrmément à la loi MeDrouet, un des notaires soussignés a fait lecture aux partis .....

Fait et passé à Nancy en l'étude de Me Drouet, notaire, l'an mil huit cent soixante, le lundi 3 septembre à cinq heures du soir